Déposée le 28 janvier 2005 par Laboratoires ACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MICROTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est Laboratoires ACI domicilié(e) Lieu dit Sibilot – cd 6,13480 CABRIES - 13480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Rosso Laboratoires ACI domicilié(e) Lieu dit Sibilot – cd 6,13480 CABRIES - 13480 - France.
La marque MICROTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ACI - Lieu dit Sibilot – cd 6,13480 CABRIES - 13480 - France
Bernard Rosso Laboratoires ACI - Lieu dit Sibilot – cd 6,13480 CABRIES - 13480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture et la sylviculture, cultures maraicheres et ornementales. Désinfection des terres agricoles. Produits pharmaceutique et vétérinaires, produits hygièniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, bactéricides, fongicides, virucides, parasiticides, nématicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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